La création d'un plan de Bons de Souscription de Parts de Créateur d'Entreprise (BSPCE) nécessite une approche méthodique et accompagnée par des experts.
Mise en place BSPCE
Décision des fondateurs d'ouvrir le capital avec des BSPCE
Ouvrir son capital est une décision importante pour des fondateurs. D’autant plus lorsqu’il s’agit de récompenser et de fidéliser des talents.
Une fois cette décision prise, il est important de vérifier que les conditions d'émission de BSPCE sont remplies, et ainsi que la société peut émettre des BSPCE. Si ce n'est pas le cas, il faudra s'orienter vers d'autres alternatives.
Stratégie d'attribution de BSPCE
Un plan de BSPC est un must have. Afin qu’il soit adapté à votre société, et non simplement un template classique, vous devez répondre à certaines questions afin de définir une stratégie d’attribution. Ces questions vous seront d’ailleurs certainement posées par votre cabinet d’avocats qui rédigera votre plan de BSPCE.
- Souhaitez-vous en donner à tous vos employés ou seulement quelques-uns ?
- Voulez-vous les donner en une seule fois, ou bien en plusieurs allocations ?
- Combien faut-il en donner à chacun, de manière égalitaire ou non ?
- Comment prendre en compte les critères d'ancienneté ?
- Voulez-vous valoriser et favoriser les talents rares ?
- Voulez-vous être transparents dans votre grille d’attribution ?
Selon vos choix, les distributions des BSPCE vont être très différentes, et le plan aura un impact très variable. Pour établir la stratégie de votre plan de BSPCE, contactez-nous.
Création de la documentation juridique
Lorsque la décision d'émettre des BSPCE est prise et qu’une stratégie de plan a été dessinée, la rédaction de la documentation juridique associée peut être entamée.
Pour cela, votre cabinet d'avocats produira plusieurs documents juridiques (plan de BSPCE, lettre d’attribution, lettre d’exercice, mini-pacte, etc.). A votre demande, votre avocat pourra introduire les particularités que vous souhaitez dans votre plan de BSPCE (ex: le calendrier d’exercice en 4 ans, les conséquences d’un départ d’un salarié, etc.).
Pour connaître ces particularités, contactez-nous.
Autorisation par les actionnaires de la société
Après discussions préalables avec vos investisseurs le cas échéant, l’émission des BSPCE doit être autorisée en assemblée générale extraordinaire (AGE) sur présentation d’un rapport rédigé par le Président de la société et par le CAC.
L’assemblée générale exceptionnelle (AGE) autorise à la fois l’émission des BSPCE lors de la mise en place du plan et l’augmentation de capital à venir lorsque les bénéficiaires deviendront actionnaires.
Soit l’AGE décide du tout (nombre de BSPCE attribués, prix d’exercice, liste des bénéficiaires, etc), soit elle délégue tout ou partie des sujets au Président de la société (ou au Conseil d’administration selon le cas).
Présentation du plan de BSPCE
Lancer un plan de BSPCE, et partager son capital est un acte fort pour un fondateur. Pourtant les employés ne se rendent pas compte de ce geste.
Il est pour cela important d'expliquer dès le lancement du plan, le rôle de ce dispositif d'actionnariat salarié.
Notre conseil chez Futurz : expliquer simplement le plan de BSPCE et l’inscrire dans le plan stratégique de l'entreprise sur les prochaines années. Pourquoi ? Afin de donner une matérialité aux BSPCE qui restent trop souvent très théoriques.
Pour s'assurer que votre présentation du dispositif soit comprise dès son lancement, contactez-nous.
Premières allocations
C'est le moment de réaliser les premières attributions de BSPCE à vos employés.
Pour suivre sans effort le déploiement du plan (pourcentage attribués, calendrier d’exercice, période des 18 mois, etc.), quoi de mieux qu’un suivi en ligne. Futurz vous propose de digitaliser le suivi de vos plans de BSPCE, et s'occupe de la compréhension, de la formation et de tout le support aux questions de vos employés à votre place. Contactez-nous.
